Ces maires de l’ouest lyonnais qui cèdent au chant des muezzins

MurielCPar Muriel COATIVY, secrétaire départementale FN69

Saint-Genis-Laval hier, Brignais aujourd’hui, Oullins demain … nos maires contournent délibérément la loi de 1905 pour soutenir la construction de mosquée dans leur ville.

Ce soutien se réalise en cinq étapes :

  1. Inviter la collectivité musulmane de la commune à créer deux associations, l’une cultuelle et l’autre culturelle.
  2. Mettre à disposition de l’association un terrain municipal par le biais d’un BEA (bail emphytéotique administratif).
  3. Fermer les yeux sur la provenance des fonds servant à financer la construction du site (fonds privés mais aussi fonds étrangers, éventuel blanchissement d’argent …). Certaines mairies se portent même garantes des emprunts contractés par les associations religieuses.
  4. Mettre elle-même la main à la poche en finançant via des subventions municipales la construction et/ou le fonctionnement des équipements culturels (bibliothèque, activités de soutien scolaire, salon de thé …).
  5. Accessoirement signer une charte d’accompagnement de la rénovation des institutions représentatives du culte musulman fixant dix engagements à réaliser dans un temps non défini. Cas de Brignais ce mois-ci.

Aujourd’hui les municipalités -toutes tendances politiques confondues à l’exception du Front national- sont en passe de devenir les premiers bailleurs fonciers du culte musulman par le biais de l’article L1311-2 du CGCT définissant les BEA.  Initialement ruraux, ces baux emphytéotiques sont devenus administratifs “en vue de l’affectation à une association cultuelle d’un édifice du culte ouvert au public” et en contradiction manifeste de la loi de 1905 imposant l’obligation de neutralité religieuse de l’Etat.

En principe, au terme du bail (minimum 18 ans) aux loyers par hypothèse modérés, l’édifice appartient au propriétaire du terrain, donc à la mairie. Mais en pratique, le BEA cultuel n’est pas un bail mais une cession déguisée de terrain à vil prix car, à l’issue du bail, la municipalité n’aura aucun intérêt à récupérer le bien.En effet, tenue par la neutralité du service public à l’égard des religions, elle devra réaliser d’importants travaux à sa charge pour transformer la mosquée en lieu neutre de service public. Il ne semble pas que ce soit l’objectif poursuivi par nos maires actuellement. Si officiellement leur motivation est plutôt de “combler le déficit de mosquées” (dixit) qui ne va pas aller en diminuant dans le contexte actuel, leur motivation officieuse est aussi de courtiser les électeurs de confession musulmane. (aperçu du livre “ces maires qui courtisent l’islamisme” de Joachim Véliocas).

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